Règlement intérieur du Club Indépendant d'Airsoft

 

Article 1 : Disposition générale

 

 

Subdivision 1.1:

 

L’association ayant pour titre "CLUB INDEPENDANT D’AIRSOFT" est régie par la loi du 1er juillet 1901, et du décret du 16 août 1901.

 

Subdivision 1.2:

 

Ce règlement a pour objet de définir :

-Les règles de sécurité,

-Les règles de comportement des joueurs,

-Les modalités de gestion et d’administration de l’association.

Ce règlement est soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’association. Il pourra être modifié ou précisé, et toute modification sera soumise à l’approbation du conseil d’administration de l’association et n’entrera en vigueur qu’à compter de ce vote.

Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs occasionnels assurés par l’association et par tous membres d’autres associations d’airsoft présente dans le cadre de partie organisée par l’association  CIA.

A cet égard, chaque membre est tenu de respecter et de faire respecter ce règlement.

 

Subdivision 1.3:

 

Chaque partie est organisée dans un esprit "bon-enfant" et convivial, il est donc strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de l'environnement et ce par quelque comportement que ce soit.

De ce fait:

- Il est strictement interdit de détériorer le site, la végétation, les animaux, les personnes non-protégées et la zone neutre.

- Il est interdit de porter tout type d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions politiques, religieuses, racistes ou partisanes quelles qu'elles soient. En cas de litige, l'utilisation d'insignes éventuellement sujets à controverses sera validée par le bureau.

- Toutes controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux organisateurs et/ou aux arbitres présents.

- Le transport des répliques hors du terrain doit s’effectuer dans des mallettes ou sacoches.

- Le port d’un dispositif de protection oculaire homologué (article 3) est obligatoire sur le terrain de jeu (sauf zone neutre).

- Aucun tir, même à vide n’est autorisé à partir et en direction de la zone neutre.

- Après chaque parties, les répliques doivent être misent en position de

SAFE (sécurité), puis rangées dans leurs mallettes ou sacoches.

- Il est strictement interdit de tirer sur les animaux, personnes non protégées, zone neutre et autres biens sous peine de poursuites.

- Le passage sur l'aire de jeu d'une personne étrangère à la partie entraîne la suspension immédiate du jeu tant qu'elle n'en est pas sortie.

Les participants au jeu se doivent d'avoir une attitude correcte vis à vis de ces personnes et doivent faire en sorte de ne pas les effrayer.

Le premier joueur qui aperçoit une personne étrangère au jeu doit immédiatement avertir les autres joueurs en criant "Promeneurs" ou «Suspension de partie", et dans se cas il peut contacter les autres joueurs par radio (tout abus sera sanctionné si ce n’est pas à hauteur de la situation).

- Seules les personnes s’étant acquittées de la cotisation suivant leur statut, on le droit d’être présentes sur les terrains et structure de l’association ou durant les parties organisé par celle-ci. Cependant dans le cadre d’initiation à de futurs membres ou de manifestations dans le but de faire découvrir ce sport, il se pourra que des personnes extérieures soient autorisées à accéder aux terrains et de participer (les règles mentionnées ci-dessus devront être respectées). L’organisation de ces exhibitions temporaires est organisée avec l’unique initiative du Conseil d’Administration, un membre ne peut donc en aucun cas inviter sans autorisation du Conseil d’Administration d’autres personnes non membre dans le but de participer à une partie.

De plus, la CIA  ne pourra en aucun cas être tenu responsable en cas de perte, de vol, détérioration ou accident concernant aussi bien les biens que les personnes présentes.

 

Subdivision 1.4:

 

L'association s'applique à ménager les meilleures conditions possibles de convivialité et de sécurité aux joueurs présents. Par conséquent, toute personne enfreignant ces règles commet un acte délictueux, volontaire, et endosse la pleine et entière responsabilité de son acte sans que l'association ou les organisateurs puissent n’être aucunement inquiétés.

 

Subdivision 1.5:

 

Une adhésion est effective durant l'année civil en cour.

Pour tous les membres actifs les conditions suivantes sont requis :

- Être âgé de 18 ans minimum à la date d’adhésion,

- Avoir du fair-play,

- Posséder un dispositif de protection oculaire homologué (lunettes ou masque) aux normes CE, NF classe 166 TYPE : F, B, A et dans le doute nous nous réservons le droit d’effectuer un test à bout portant avec le lanceur le plus puissant.

 

De plus pour les membres actifs :

 

- S’être acquitté de la cotisation annuelle pour un nombre de parties et d’accès aux structures de l’association illimité,

- Avoir effectué un acte exceptionnel pour le bien de l’association,

Les demandes d’adhésion à l’association sont  signées par le demandeur et soumise au Conseil d’Administration qui en vérifie la conformité et accorde ou non les droits d’accès. Le Conseil d’Administration peut refuser une adhésion si les conditions d’accès ne sont pas remplies.

L’adhésion est effective à partir de la date d’acceptation au statut de membre et est valable douze mois, ce qui sous-entend que celle-ci doit être renouvelée.

Types d’adhésion :

• « Les membres à inscription complète » :

Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 30,00 € à l’année civil .

Un membre à inscription complète peut accéder librement aux parties ainsi qu’aux assemblées.

• « Les joueurs ponctuels » :

Le droit d'adhésion dont ils doivent s'acquitter est de 15,00 € à la journée pour les joueurs non équipé et 5.00 € pour les joueur équipé.

 Ils pourront alors accéder librement aux parties mais pas aux assemblées.

• « Les spectateurs » :

Un membre spectateur peut accéder aux zones de jeu sans y jouer.

Son inscription est valable toute l’année.

La durée et le coût des cotisations peuvent être soumis à des changements sur décision du Conseil d’Administration. Ces changements seront mentionnés à tous les membres, et seront effectifs uniquement lors du renouvellement d’un membre.

Adhérer à l’association revient à accepter et à respecter tous les thermes de ce règlement et de la feuille adhésion, toute demande devra se faire savoir auprès de l’association une semaine avant la présence en partie.

Pour nous informer, les membres du conseil vous invitent à leur envoyer un mail ou faire part publiquement de votre demande sur le forum de l’association.

 

Subdivision 1.6:

 

Les adhésions peuvent être renouvelées indéfiniment (Sauf évènement exceptionnel: dissolution de l’association, vote du Conseil d’Administration, …).

Pour tous les membres actifs les conditions sont identiques à celle énoncées dans la Subdivision 1.5, ce qui implique donc d’avoir renouvelé sa cotisation annuelle.

De plus si le renouvellement des cotisations n’est pas effectué dans les délais impartis mentionné dans le courrier, une pénalité. Si ce délai est de plus en plus long le Conseil d’Administration pourra radier l’adhérent

.

Subdivision 1.7:

 

La radiation temporaire pourra être prononcée par le Conseil d’Administration en cas de non respect des règlements ou statuts de l’association ou en cas de motifs grave.

La décision sera transmisse à l’intéressé par lettre ou mail.

La radiation deviendra définitive en cas d’infraction renouvelée au règlement.

La décision sera notifiée au membre exclu par lettre recommandée dans la huitaine qui suit la décision.

Le membre exclut peut, dans la quinzaine de cette notification, exiger par lettre recommandée adressée au Président du Conseil d’Administration la réunion, dans le délai d’un mois, de l’Assemblé Générale, pour qu’il en soit statué par elle sur l’exclusion, le membre exclu ayant été convoqué huit jours à l’avance par lettre recommandée.

Tous les délais qui ont pour point de départ l’envoi d’une lettre recommandée sont comptés à partir du jour qui suit la dépôt de cette lettre à la poste, dépôt dans la date est constaté par récépissé.

 

 

Article 2 : Organisation du terrain

 

Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisée en trois zones (neutre, de test et de jeu) dans lesquelles d’appliquent les règles courantes de l’Airsoft. Ces zones devront avant chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute personne extérieure.

 

Subdivision 2.1:

 

La zone neutre :

 

Cette zone sera située légèrement à l’écart de la zone de jeu. C’est une zone protégée, les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les répliques en sécurité (voir Subdivision 3.5).

Il est interdit de tirer dans la zone neutre, depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre.

La zone neutre sera toujours signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :

· A l’entreposage de tout le matériel que les joueurs n’utiliseront pas en cours de la partie.

· Au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture….)

· A recueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs « out » qui attendront là leur retour en jeu.

·Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme éliminé.

 

Subdivision 2.2:

 

La zone de test :

 

Elle sera pourvue de cibles d’entraînement et servira au réglage des répliques. Dans cette zone, on ne tire pas n’importe comment mais tous dans la même direction et les protections oculaires sont rigoureusement obligatoires.

 

Subdivision 2.3:

 

La zone de jeu :

 

Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter un masque de protection pour les yeux et le

visage, et ce quelles que soient les circonstances, qu’il soit « actif » ou « out », embué ou pas. La zone où les protections ne sont pas obligatoires est la zone neutre.

Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme « out » pour la partie en cours.

 

Subdivision 2.4:

 

La consommation d’alcool et de produits stupéfiants est strictement prohibée sur le terrain de jeu, et ce avant et pendant toute la journée.

 

Subdivision 2 .5:

 

Si au cours d’une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d’enclencher la sécurité de leurs répliques, de mettre en place les bouchons de canon et de signaler la présence des promeneurs aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.

La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère qui pourrait se présenter sur la zone de jeu!

 

Article 3 : Protections des joueurs

 

Subdivision 3.1:

 

L'airsoft est une activité ludique et sportive, et comme toutes activités sportives celle-ci comporte des risques:

Mesures de sécurité :

- Le port de protection oculaire est obligatoire. Aucun joueur ne sera accepté sur la zone de jeu s'il ne porte pas un dispositif protégeant efficacement les yeux.

-Lunette de sécurité obligatoire, en aucun cas on le retire, ou les relèves, pour n’importe qu’elles raisons

- Il est fortement recommandé de porter un masque intégral ou tout autre dispositif protégeant efficacement le visage.

- Il est recommandé de porter une tenue couvrant l'ensemble du corps (manche longues, gants, l'usage de protection spécifique genre genouillère, coudière, casque, coquille est conseillé)

- Le port de chaussures adapté est conseillé; type chaussures de marches ou à tiges hautes; ainsi que la vigilance de chacun lors de ses déplacements est primordiale. Il est recommandé également de ne pas se déplacer seul.

 

Subdivision 3.2:

 

Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux utilisateurs.

La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d'une moyenne établie sur 3 mesures successives

Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu'ils utilisent aux conditions de jeu et aux scénarios.

L'organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou d'interdire l'utilisation de certaines répliques si celles-ci sont inadaptées aux conditions de jeu (par exemple une réplique upgradée à 350fps utilisée en jeu à courte distance)

L'upgrade désigne toute modification apportée à un lanceur par rapport à sa configuration légale d'origine interne.

 

La CIA distingue quatre formes d'upgrade :

 

- Upgrade de puissance :

Ce type d'amélioration vise à augmenter la puissance du lanceur et par conséquent sa portée maximale. Il peut provenir d'une modification du ressort.

On peut aussi obtenir de meilleures performances avec un canon plus long ou disposant d'un diamètre inférieur.

 

- Upgrade de cadence :

L'upgrade de la cadence d'un lanceur est l'optimisation de la cadence de tir.

Elle provient de la mise en place de pignons différents, du changement de la gearbox, d'une augmentation du voltage de la batterie ou du changement du moteur.

 

- Upgrade de précision :

Les modifications de ce type ont pour objectif d'optimiser la trajectoire de la bille afin de la rendre moins aléatoire sur une plus grande partie de sa portée. Ce type de modification ne modifie pas la portée de la bille. Elles sont obtenues par la modification du Hop Up par le choix de billes plus adaptées ou par le remplacement du canon par celui d’un diamètre interne plus petit.

 

- Upgrade de robustesse :

Les modifications de ce type ont pour objectif de rendre un AEG plus solide et moins sensible à l'usure. Ce type de modification ne change pas les performances du lanceur.

Il existe par ailleurs de multiples accessoires qui peuvent être ajoutés au lanceur et modifier de la sorte sa configuration initiale.

 

La CIA distingue également deux types d'accessoires:

 

- Accessoires de confort :

Les accessoires de confort sont les éléments extérieurs ajoutés au lanceur. Il s'agit du chargeur grande capacité, des sangles, des lunettes de

visées, des viseurs lasers et d'une batterie disposant d'un ampérage plus important mais d'un voltage identique.

 

- Accessoires esthétiques:

Il s'agit de tout ce qui a attrait à la modification esthétique de la réplique sans changer en quoi que ce soit ses performances. Parmi ces accessoires, on peut trouver les silencieux, les traceurs, les lance-grenades (que ce soit une grenade ou un tube qui tire 3 billes ou plus), etc.…

 

Les répliques sont limitées en puissance suivant les catégories suivantes :

- Lanceur électrique en rafales : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g.

- Lanceur électrique bloqué en coup par coup : 400 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g.

- Lanceur a gaz type pistolet Blow back ou SMG : 350 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g.

- Lanceur type fusil de sniper spring ou a gaz en coup par coup : 450 FPS maximum en sortie de bouche avec de la bille 0.20g.

Toutes les répliques devront être chronométrées à la 0.20g, hop up à zéro.

Les puissances ayant une tolérance de 10 FPS maximum.

*fps : pied par seconde.

L’upgrade (modification des répliques) est autorisé, mais la puissance de projection doit obligatoirement rester dans les normes énoncées ci-dessous selon la catégorie.

Toutes les répliques seront susceptibles d'être chronométrées et vérifiées à tout moment lors des parties, par un des organisateurs, et ce avec un chronographe.

Seules les répliques lançant des billes en plastique de 6 à 8 mm de diamètre sont autorisées.

Les répliques utilisant les sparklettes de CO² sont interdites. De plus les consommables gaz style ’’Red gaz’’ et équivalents sont également interdits.

Le ‘’Green gaz’’ et équivalant est quant à lui toléré.

 

Subdivision 3.3:

 

Tout autre type de réplique devra être soumis à l'approbation du conseil d'administration avant de pouvoir être utilisées en jeu.

L'approbation sera conditionnée par la loi française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de matériel dans la liste.

Il n’y a pas de limite au nombre de réplique lors d’une partie (n’importe quel type que ce soit).

 

Subdivision 3.4:

 

Jouer avec la réplique d'un autre, c'est prendre le risque de la casser et de ne jamais la rembourser.

On peut recharger en partie à n’importe quel moment (ou demander des billes à un coéquipier, si et seulement si celui-ci et toujours dans la partie) si le manque de billes se fait sentir.

Si une personne retourne en zone neutre pour se réapprovisionner, elle sera considérée comme "out" pourra revenir dans la partie (que si le scenario en cours le permet).

 

Subdivision 3.5:

 

Les distances de sécurité suivantes devront impérativement être respectées :

- Jusqu’à 290 fps : 5 m minimum,

- 350 fps : 8 m minimum,

- 400 fps : 15 m minimum,

- 450 fps : 25 m minimum.

 

Subdivision 3.6 :

:

De manière générale, mettre le sélecteur de tir en position de sécurité, ensuite:

- Soit utiliser le bouchon rouge de protection d'origine

- Soit enlever le chargeur et tirer la dernière bille (dans zone de test).

 

Article 4 : Règles de jeu

 

Subdivision 4.1:

 

Durant chaque partie un membre du Conseil d’Administration ou un délégué sera présent sur le terrain et tiendra le rôle d’arbitre.

C’est l’arbitre qui valide une partie pour les joueurs occasionnels, il vérifie également si le statut de chaque personne présente sur le terrain l’autorise à jouer.

Le scénario de la ou les parties prévues sera exposé à tous les joueurs présents.

 

Subdivision 4.2:

 

Le scénario de la ou les parties prévues sera exposé à tous les joueurs présents.

Il est interdit de porter et d’utiliser du matériel classé par le Décret d’application de la Loi sur les armes et explosifs du 6 mai 1995 où ultérieurement publiées.

Les armes blanches (type couteaux, baïonnettes, …) sont strictement interdites sur le terrain.

 

Subdivision 4.3:

 

Tout joueur est immédiatement « out » si et seulement si :

· Il est atteint par une touche directe provenant d’une réplique,

· S’il est surpris et déclaré « out » par un joueur se trouvant trop près de lui pour tirer,

· Il se trouve dans une pièce où explose un artifice, sans être protégé par aucun mur,

· Il se trouve en extérieur à moins de 3 mètres du point d’explosion d’un artifice,

· Il entre dans la zone neutre en cours de partie, même sans avoir été au préalablement éliminé par un autre joueur,

· Il dépasse les limites de la zone de jeu définie au départ,

· Il est déclaré « out » par un arbitre.

Sont considérés comme impacts directs les tirs atteignant directement le joueur (dont les tirs dit « en cloche »), également en traversant la végétation, mais sans rebond sur quelque support que ce soit.

Il est interdit aux joueurs actifs d’utiliser un joueur éliminé comme bouclier ou rempart.

Un joueur « out » qui cherche à évacuer une zone de feu probable est prié de se signaler de façon bruyante ou de se placer sous la protection d’un arbitre qui lui permettra de quitter la zone sans encombre.

Les joueurs touchés devront automatiquement le signaler en criant "OUT" ou "Touché" et le faire savoir par un signe distinct : lever sa réplique sur la tête ou lever les bras (la réplique devra être placée obligatoirement sur la position sécurité).

Les joueurs touchés ne sont pas autorisés à parler (même par radio, sauf cas d’urgence) une fois « out » (sauf cas spécifiques). La personne qui attend de retourner à sa zone neutre parce qu’elle est touché ne devra en aucun cas regarder dans la direction de l’action (ne pas chercher à trouver la personne cachée) ceci afin d’éviter de donner la position de l’adversaire.

Le joueur touché est uniquement autorisé d’appeler le « médi-pack » (s’il est inclus dans le scénario en cours), sans toutefois bouger.

La personne qui est touchée doit regagner sa zone neutre ou devras attendre, au point ou il à été touché, le médi-pack.

En cas de doute, si la personne ne sait pas si elle a été touchée, il est demandé de s’arrêter deux secondes et de regarder autour de soi avant de repartir, ceci afin de laisser une chance au tireur de se manifester (soit doubler son tir afin de montrer que ce n’était pas un ricochet ou alors de le dire clairement "tu est out ?" ou "tu est touché ?" en précisant la personne si possible).

Les "tu es out ?" ou "tu es touché ?" ne sont autorisé que dans le cas ou la réplique est en état de marche et qu’une bille part ou en cas de limite de distance de sécurité, les tirs aveugles ne sont pas permis. Ils devront se faire uniquement en visant la/les personnes avec la réplique.

Tout abus ou manquement à cette règle pourra être sanctionné par l’arbitre.

 

Subdivision 4.4:

 

Les émetteurs/récepteurs civils sont autorisés. Durant une partie, le scannage des fréquences est interdit (sauf si le scénario l’autorise).

 

Subdivision 4.5:

 

Lors des parties, la bonne humeur et la fair-play doivent être de misent ! Il est interdit à tout joueur, lors du déroulement du jeu, d'avoir une attitude violente et agressive envers un autre joueur : en cas de litige en cours de partie, n'hésitez pas à consulter un des arbitres de jeu.

 

Subdivision 4.6:

 

On considère que si au cours d’une partie une réplique est touchée, elle devient inutilisable jusqu’à la fin de la partie. Il faut alors utiliser sa réplique secondaire, son back up, ou se faire prêter une autre réplique sur-le-champ pour pouvoir continuer la partie. Un joueur qui n’a plus de réplique à sa disposition peut se considérer comme « out » et donc se conformer aux dispositions d’un joueur éliminé comme écrit plus haut.

En fonction des scénarios, un joueur dont la réplique aura été rendu inutilisable par une touche peut le considérer comme réparée s’il retourne au camp de base de son équipe (qui est dans la zone de jeu, et non la zone neutre !).

 

Subdivision 4.7:

 

Toutes personnes prise en train de tricher, de mauvaise foi, manquant de fair-play, faisant de l’antijeu ou  manquant aux règles citées ci-dessus et à la législation en vigueur peuvent s’exposer à des sanctions plus ou moins graves.

Dans tous les cas il est demandé de respecter l’environnement, que ce soit en forêt ou dans les bâtiments, donc aucuns déchets ne doivent rester sur le terrain (à l’exception des billes).

 

Article 5 : Arbitrage et sanction

 

Subdivision 5.1:

 

Des arbitres en nombre suffisant seront généralement présents sur le site au cours des parties. Ils seront à même d’apprécier que chacun respecte les règles précédemment citées, et au besoin de prendre les sanctions adaptées.

Les arbitres sont souverains pendant la conduite du jeu. Leurs décisions sont incontestables et appliquées immédiatement sur le terrain.

En cas de désaccord, on pourra en référer auprès d’autres arbitres après la partie dans la zone neutre. Il faut se souvenir que l’arbitre comme le joueur n’a qu’une vision limitée de la zone de jeu et peut faire des erreurs d’appréciation. Il faut également garder à l’esprit que l’arbitre est impartial et agit dans l’intérêt du jeu et pour le plaisir du grand nombre.

En cas d’absence d’arbitre, seuls les membres présents du conseil d’administration sont habilités à trancher les éventuels litiges.

 

Subdivision 5.2:

 

L'arbitre sera seul juge des éventuelles sanctions à appliquer en fonction des situations rencontrées. Il a à sa disposition les sanctions suivantes:

- Simple avertissement oral: consiste en un rappel des règles de jeu ou des paramètres du scenario au cas où un joueur commet une erreur sans gravité, ne mettant pas en danger d'autres joueurs.

- Avertissement avec rapport écrit: consiste à consigner par écrit le nom du joueur et les erreurs commises. Cela s'applique si un joueur commet une faute de façon intentionnelle, et/ou mettant en danger d'autres joueurs, nuisant au déroulement du jeu, ou si le joueur a déjà reçu plusieurs avertissements oraux.

- Exclusion du scénario: consiste à retirer un joueur de la partie en cours pour ne le réintégrer qu'au début du scénario suivant. Cela s'applique en cas de violation volontaire des règles du scénario, violations répétées des règles de base du jeu, contestation de décisions d'arbitres ou suite à 2 avertissements oraux ou 1 avertissement écrit.

- Exclusion définitive de la partie: consiste à exclure un joueur pour l’ensemble de la manifestation. S’applique en cas de comportement mettant gravement en danger toute autre personne que le joueur incriminé tel que de tirer dans ou vers des zones interdites, de comportement agressif ou suite a une seconde exclusion de scenario.

Une exclusion de la partie sera motif d’avertissement pouvant mener à radiation pour tout membre de l’association. Une telle exclusion, en fonction de la gravité, entrainer l’interdiction pour la personne incriminée de participer a toute autre manifestation organisée par l’association.

 

Article 6 : législation en vigueur

 

Subdivision 6.1:

 

En plus des règles annoncées dans ce présent règlement, le Décret 99-240 du 24 Mars 1999 (ou ultérieurement publiées) relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu devra être respecté dans son intégralité :

« Le Premier Ministre,

Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie.

Vu la directive 98/34/CE du Parlement Européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le gouvernement français a saisi ladite commission:

 

Vu le code pénal, notamment ses articles 121-2, 121-41, et R.610-1 ;

Vu le code de la consommation, et notamment son article L.221-3 ;

Vu l'avis de la commission de la sécurité des consommateurs en date du 2 juillet 1997. »

Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,

Décrète :

Art.1er - L'offre, la mise en vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0.08 joule et inférieure à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret.

Art.2 - La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article

1er du présent décret sont interdites.

Art.3 - L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits

visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe.

Art.4 - L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer en caractères lisibles,

visibles, et indélébiles, les deux mentions : "Distribution interdite aux mineurs" et "Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne".

Art.5 - Est puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 5ème classe :

1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret.

2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.

En cas de récidive, la peine d'amende prévue pour la récidive de la contravention de 5ème classe est applicable.

Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 131-41 du même code.

Art.6 - Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la défense, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au journal officiel de la République

Française.

Fait à Paris, le 24 mars 1999

Par le Premier ministre

LIONEL JOSPIN

Le ministre de l'économie, des finances et de l’industrie

DOMINIQUE STRAUSS-KAHN

Le garde des sceaux, ministre de la justice

ELISABETH GUIGOU

Le ministre de l'intérieur

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT

Le ministre de la défense

ALAIN RICHARD

Le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat

MARYLISE LEBRANCHU

Le secrétaire d'Etat à l'industrie

CHRISTIAN PIERRET »

Pour plus d’informations, consultez le site www.legifrance.gouv.fr.

 

 

Le 22 mai 2013 à MONTAUBAN, par Mr MEL Cyril ainsi que Mr MACE Jérôme,  rédigé par ces mêmes personnes.

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